Mentions légales

1. Identification de l'éditeur

Le site internet accessible à l'adresse www.gorlen.fr est édité par :

• Dénomination sociale : Gorlen — Association loi 1901
• Siège social : 34, Rue Sainte-Catherine, 69001 Lyon, France
• Numéro SIRET : 892 431 567 00024
• Numéro RNA : W692018947
• Enregistrement CPPAP : N° 1025 W 93742 (Commission paritaire des publications et agences de presse)
• Téléphone : 04 78 96 32 58 (du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00)
• Adresse e-mail : [email protected]
• Capital associatif : Association à but non lucratif, sans capital social

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Mme Marie-Hélène Durand, rédactrice en chef de Gorlen, domiciliée au siège social de l'association.

Conformément à l'article 93-2 de la loi du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, le directeur de publication est responsable du contenu éditorial du site dans les conditions prévues par la loi.

3. Hébergement du site

Le site Gorlen.fr est hébergé par :

• Société : OVHcloud SAS
• Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
• Siège social : 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Capital social : 10 069 020 euros
• RCS Lille Métropole : 537 407 926
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site web : www.ovhcloud.com

Les serveurs sont situés sur le territoire de l'Union européenne, en conformité avec les exigences du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus publiés sur Gorlen.fr — textes, analyses, articles, graphiques, données, photographies, mise en page, architecture du site — est protégé par le droit d'auteur et par les droits voisins au titre du Code de la propriété intellectuelle (articles L111-1 et suivants, articles L211-1 et suivants).

Gorlen est l'éditeur responsable de ces contenus, qui sont soit produits directement par sa rédaction, soit acquis auprès de contributeurs dans le cadre de contrats de cession de droits dûment signés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou utilisation de tout ou partie des contenus de ce site, par quelque procédé que ce soit, est soumise à l'autorisation préalable et écrite de la direction de la publication. Les demandes d'autorisation doivent être adressées à : [email protected].

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Toute réclamation amiable doit être adressée en priorité à : [email protected]. Gorlen s'engage à y répondre dans un délai de 30 jours ouvrés.

9. Accessibilité

Gorlen s'engage à améliorer progressivement l'accessibilité de son site conformément au référentiel général d'amélioration de l'accessibilité (RGAA, version 4.1). Une déclaration d'accessibilité complète est disponible sur demande à l'adresse [email protected].

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